Brevets

Titre Objet muni d’un élément graphique reporté sur un support et procédé de réalisation
Inventeurs Alain-Marcel Rey, Alain Soubie, Jean-Frédéric Clerc
Numéro de dépôt France 08-50475
Date de priorité 25 janvier 2008
Titre Dispositif d’enregistrement de données graphiques sur un support
Inventeurs Christophe Martinez
Numéro de dépôt France 08-55080
Date de priorité 24 juillet 2008
Titre Dispositif et procédé de marquage d’un ensemble de produits
Inventeurs Christophe Martinez, Alain-Marcel Rey
Numéro de dépôt France 09-50183
Date de priorité 14 janvier 2009